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MARC, MARL, MARD

Trois acronymes désignant un ensemble de processus permettant la résolution à l’amiable les conflits, en opposition aux modes tout judiciaire dans lequel le juge est amené à trancher le litige :

  • MARD : Mode Alternatif de Règlement des Différends
  • MARC : Mode Alternatif de Règlement des Conflits
  • MARL : Mode Alternatif de Règlement des Litiges

Ce que regroupe l’appellation MARCS (MARD/ MARL) :

  • La médiation,
  • L’arbitrage,
  • La conciliation,
  • La négociation,
  • Le droit collaboratif,
  • Les recours collectifs, pouvant même aller jusqu’aux clauses contractuelles d’anticipation ou de résolution lorsqu’il s’agit, à titre préventif d’éviter ou de solutionner les différends pouvant survenir (médiation de projet/ médiation de prévention).

Les MARC sont plus qu’une simple « alternative » à la résolution judiciaire du litige dans notre société, ces modes de résolutions des différends reviennent sur le devant de la scène comme des outils-phares parce qu‘ils répondent à plusieurs besoins présents tant du côté de l’appareil judiciaire que de celui des administrés : l’aspect économique que l’on ne peut négliger, l’engorgement des tribunaux. Et de façon moins évidente, un besoin d’autonomie des parties concernées, un besoin de s’approprier le processus d’en être l’acteur et non d’être ballotté entre le temps judiciaire indéfiniment long et les décisions formatées et inadaptées aux situations particulières.